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347W

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Cote/Cotes extrêmes

347W

Date

1986-2000

Importance matérielle

49 article(s)

1,2 ml

Origine


DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

29 articles éliminés

Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, gestion : projet de charte, questionnaire adressé à la Ville de Belfort sur le temps de travail, liste des ATSEM par école, correspondance, notes, textes règlementaires, documentation

Cote/Cotes extrêmes

347W/12

Date

1989-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Délai de communicabilité 50 ans car CV

Mots clés matières

ECOLE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL