CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-151 : Rapports annuels sur l'activité des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-151 : Rapports annuels sur l'activité des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Exercice 2002.

Cote/Cotes extrêmes

314W/155

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL

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