DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE}. - Conseil général, fonctionnement : rapports, projet de budget primitif 2002 et décision modificative n°2 exercice 2001 examinés en réunions

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Cote/Cotes extrêmes

334W

Date

1983-2002

Importance matérielle

48 article(s)

3.5 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

4 articles éliminés

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE}. - Conseil général, fonctionnement : rapports, projet de budget primitif 2002 et décision modificative n°2 exercice 2001 examinés en réunions

Cote/Cotes extrêmes

334W/18

Date

1992-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL GENERAL

Mots clés collectivités

CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

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