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306W

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Cote/Cotes extrêmes

306W

Date

1984-2004

Importance matérielle

19 article(s)

1.98 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

FRANCAS, fonctionnement (tarification, activités, financement...) : documents budgétaires, conventions, rapports en conseil municipal, compte rendu de municipalité, notes de service, bilans séjours, compte rendu de réunion, d'assemblée générale 1999, 2000, 2001, 2002 (rapports d'activité, compte d'exploitation), projet "la maison du jeu", dossier d'aménagement de la Maison de l'Enfance dans le cadre de l'accueil des adolescents, documentationDOSSIER DE MME CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE, DU DROIT DES FEMMES

Cote/Cotes extrêmes

306W/18

Date

2001-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Dossier de Mme Vasener-Schaeffer, adjointe chargée de la Petite Enfance, du périscolaire, du droit des femmes

Mots clés matières

ASSOCIATION