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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PETIT TRAIN TOURISTIQUE -Implantation et exploitation du petit train : conventions de concession (Ville/Société PUBLI-TRAINS, 1991 ; Ville/Société Alsacienne d'Animation Touristique-SAAT, 1993 ; Ville/Société PROMOTRAIN, 1999), étude de faisabilité (MG Conseil, 1990), arrêté préfectoral, rapports municipalité, comptes rendus, fiches budgétaires, plan de circuit, texte de visite (1993), bilan, questionnaire, tableaux, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-65 : Exploitation d'un petit train touristique - Signature de la convention de concession-N° 93-96 : Petit train touristique-N° 93-313 : Exploitation du petit train touristique - Exonération de la redevance.

Cote/Cotes extrêmes

264W/284

Date

1989-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TOURISME