5H - Guerre de 1914-1918

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Cote/Cotes extrêmes

5H

Date

1894-1933

Importance matérielle

104 article(s)

3 ml

Modalités d'entrées

Versement

Bois et forêts (règlementation de la coupe par les civils et indemnisation des particuliers et de la Ville de Belfort pour la coupe par l'autorité militaire) : délibérations du Conseil municipal, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5H/78

Date

1914-1917

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières