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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

FRANCAS - Fonctionnement, actions et situation financière : rapport municipalité, bilan (1994-1995), tableaux, notes, document de séance-N° 01-144 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas

Cote/Cotes extrêmes

254W/220

Date

1992-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION, JEUNE

Mots clés collectivités

FRANCAS