Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.

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2F - Commerce et industrie

Déplier tous les niveaux

Commerce et industrie

Cote/Cotes extrêmes

2F

Date

1814-1979

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

COMMERCE ET INDUSTRIE

2F/9-18 - Développement à l'échelle locale

2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité

Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2F/11

Date

1969-1970

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE

Mots clés matières

ORGANISME CONSULTATIF, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Mots clés collectivités

COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET DE PRODUCTIVITE DU TERRITOIRE DE BELFORT, COMITE D'EXPANSION ECONOMIQUE ET DE PRODUCTIVITE DE FRANCHE-COMTE

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