46W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

46W

Date

1970-1984

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)

Cote/Cotes extrêmes

46W/4

Date

1977-1980

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation