RESEAU DE VILLES RHIN SUD -Fonctionnement et actions (1993-2001) : convention-cadre (1995-1996), statuts (1993), comptes rendus (Conférence des maires du Rhin Supérieur, 1995 / Comité de Pilotage, 1998 / Comité Technique, 1998 / Groupe de Travail Téléservice, 1998), étude ("Etude de positionnement de l'Agence Rhin-Sud", LINKS, 1997), rapports ("Etat d'avancement du dossier SCOP", Ville, 1994 / "Evolution de la procédure des réseaux de villes", 1998), dossier d'expert, rapport d'activités, charte d'objectifs (Période 2000-2006), documentation, articles de presse, textes officiels, correspondance, notes.Financement et situation financière (1995-2000) : plan d'apurement du déficit (1999), compte de résultat (1998), état des cotisations des villes, budget de fonctionnement, historique ("Participations, subventions et cotisations versées par la Ville de 1992 à 1998"), tableaux, formulaire de subvention, correspondance, notes.Bureau Technique (14 septembre 1995, 16 décembre 1999, 21 janvier 2000, 15 novembre 2000, 4 avril 2001, 6 novembre 2001) : comptes rendus, convention-cadre, bilan étape, documents budgétaires, contrat d'objectifs (Période 2000-2006), convention FNADT (Etat/Association Rhin Sud, 1999), rapports, document de programmation, dossier préparatoire, tableaux, correspondance, notes.Comité de Pilotage (15 octobre 1999, 31 mars 2000) : comptes rendus, rapports, charte d'objectifs (Période 2000-2006), calendrier, correspondance, notes.Assemblées Générales (31 mars 2000, 6 juillet 2000, 1er décembre 2000) : comptes rendus, documents financiers, documents budgétaires, rapports, documentation, correspondance, notes.