3WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB

Date

1959-2002

Importance matérielle

487 article(s)

32,6 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

222 articles éliminés

EAU - Réalisation et exploitation d'une station de surpression d'eau potable (ZAC de la Justice) : convention (Ville/DAB/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB/134

Date

1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières