CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-237 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort

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319W

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319W

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-237 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garanties d'emprunts à la SONACOTRA.

Cote/Cotes extrêmes

319W/240

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)

Mots clés matières

LOGEMENT SOCIAL, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

SONACOTRA

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