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14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14Z

Date

1990-2001

Importance matérielle

62 article(s)

4.16 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 14/01/2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/PREVOT-SCI EGALITE, 18/08/1998), cahier des charges de concession (SEMES, SARI Régions, 1993), cahier des clauses particulières (Cabinet Luc VILAN, 1996), propositions de rachat, compte rendu, compromis de vente, plans

Cote/Cotes extrêmes

14Z/53

Date

1993-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ESPÉRANCE (ZAC de l')

Mots clés matières

ZONE D'AMENAGEMENT, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE, ALIENATION DOMANIALE, SOCIETE DE CONSTRUCTION

Mots clés collectivités

Société d'Economie Mixte de l'Espérance