365W

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Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Ecole nationale de musique de Belfort (ENM), transfert au district de l'agglomération belfortaine : rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, comptes rendus de réunions d'information, notes internes, rapport d'étude "projet de schéma communautaire de l'enseignement musical" par Yvan Sytnik, correspondance avec les maires des communes concernées et les services du Conseil général et du ministère de la culture, dossier de recrutement d'un professeur de piano.[dossier de recrutement communicable à 50 ans]

Cote/Cotes extrêmes

365W/48

Date

1999-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation