SMTC (Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort), fonctionnement : dossier conseil syndical du 21 décembre 2001, 29 mars 2002, du 21 avril 2004 au 8 décembre 2005 (convocations, ordres du jour, documents préparatoires : rapports ), correspondance d’une utilisatrice du bus, procès-verbal de la commission Trace Fréquences Zone A du 4 décembre 2001, délibération du Conseil communautaire du 17 octobre 2003 sur l’adoption des statuts et la désignation des représentants de la CAB

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Cote/Cotes extrêmes

380W

Date

1966-2007

Importance matérielle

37 article(s)

1.6 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

DOSSIERS RELEVANT DE ANDRE KAUFMANN, ADJOINT DELEGUE AUX TRAVAUX

INSTANCES INTERESSANT L'ADJOINT AUX TRAVAUX

SMTC (Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort), fonctionnement : dossier conseil syndical du 21 décembre 2001, 29 mars 2002, du 21 avril 2004 au 8 décembre 2005 (convocations, ordres du jour, documents préparatoires : rapports ), correspondance d’une utilisatrice du bus, procès-verbal de la commission Trace Fréquences Zone A du 4 décembre 2001, délibération du Conseil communautaire du 17 octobre 2003 sur l’adoption des statuts et la désignation des représentants de la CAB

Cote/Cotes extrêmes

380W/21

Date

2001-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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