4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4M

Date

1746-1986

Importance matérielle

177 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

CES II des Résidences (collège Simone Signoret, rue de Zaporojie), construction1- délibérations dont dévolution de la maîtrise d'ouvrage à l'Etat, autorisation, déplacement des limites communales avec Bavilliers, acquisition des terrains, convention Etat / Ville (1969-1971)2- promesses de cession de terrains (1970)3- état parcellaire, plans4- devis descriptif5- bordereau des plans, plans6- honoraires des géomètres Guntz et Clerget (1970-1971)7- évaluation du matériel et équipement, bordereau d'envoi (1971)8- rapport de chantier (1971)9- correspondance (1971-1974)

Cote/Cotes extrêmes

4M/20/1

Date

1969-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux