CES II des Résidences (collège Simone Signoret, rue de Zaporojie), construction - délibérations dont dévolution de la maîtrise d'ouvrage à l'État, autorisation, déplacement des limites communales avec Bavilliers, convention Etat / Ville, procès-verbal de remise de bâtiment scolaire (1969-1974) - promesses de cession de terrains, état parcellaire, plans - devis descriptif - honoraires des géomètres Guntz et Clerget (1970-1971) - comptes rendus de réunions de chantier (1971) - plans (distribution, plomberie / sanitaires, électricité, chauffage) - correspondance (1971-1974)

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4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

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Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Cote/Cotes extrêmes

4M

Date

1746-1986

Importance matérielle

24,8 ml

Modalités d'entrées

Versement

4M/20 - CES II des Résidences (collège Simone Signoret rue de Zaporojie)

CES II des Résidences (collège Simone Signoret, rue de Zaporojie), construction - délibérations dont dévolution de la maîtrise d'ouvrage à l'État, autorisation, déplacement des limites communales avec Bavilliers, convention Etat / Ville, procès-verbal de remise de bâtiment scolaire (1969-1974) - promesses de cession de terrains, état parcellaire, plans - devis descriptif - honoraires des géomètres Guntz et Clerget (1970-1971) - comptes rendus de réunions de chantier (1971) - plans (distribution, plomberie / sanitaires, électricité, chauffage) - correspondance (1971-1974)

Cote/Cotes extrêmes

4M/20/1

Date

1969-1974

Mots clés lieux

COLLEGE SIMONE SIGNORET

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