Séances du conseil municipal, 1965-1969 : convocations, ordres du jour, résumés des rapports et comptes rendus des délibérations

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1D - Conseil municipal, commissions, municipalités

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Conseil municipal, commissions, municipalités

Cote/Cotes extrêmes

Date

1789-2015

Importance matérielle

305 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

1D/1-15 - Conseil municipal

1D/9-15 - Autres documents liés au Conseil municipal

Séances du conseil municipal, 1965-1969 : convocations, ordres du jour, résumés des rapports et comptes rendus des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

1D/14

Date

1965-1969

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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