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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

ENERGIE ET ENVIRONNEMENT -Politique énergétique de la Ville : accords cadre (Ville de Besançon/Conseil Régional/Agence Française pour la Maîtrise d'Energie-AFME, 1990 ; Ville/Conseil Général/Agence de l'Environnement et de la Maîtrise d'Energie-ADEME, 1992), charte objectif 1000 (Ville/ADEME, 1994), conventions (Conseil Général/Ville, 1993 ; ADEME/Ville, 1994), rapport ("Stratégie de réduction des émissions des polluants d'origine énergétique à Belfort", EUROPLAN & EXPLICIT, 1992), rapport de synthèse (AGORA, 1992-1993), rapport municipalité, comptes rendus, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-84 : Accord-Cadre "Energie et Environnement"-N° 92-128 : Accord-Cadre "Energie et Environnement" - Réalisation 1992-N° 93-190 : Charte CITEVIE - Programme 1993.

Cote/Cotes extrêmes

264W/270

Date

1990-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENVIRONNEMENT