CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Projet de construction d'un émissaire d'assainissement au Champ de Mars à BELFORT : délibération, plan de financement, devis estimatif, rapport du Commissaire-Enquêteur, arrêté préfectoral, notes, convention d'aide financière (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse/ DAB), cahiers des clauses particulières, acte d'engagement, déclaration à souscrire, ampliation de l'arrêté préfectoral de subvention, ordres de service, plans, correspondance

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8WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

8WCAB

Date

1965-1998

Importance matérielle

219 article(s)

11,6 ml

Origine

EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

8WCAB/93

Date

1982-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités