Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental, fonctionnement, et aménagement de l'Aéroparc : dossiers comités syndicaux du 8 octobre 1999 au 26 octobre 2004 et bureaux des 28 février 2000, 6 août 2001 et 5 février 2003 (convocation, ordre du jour, dossiers de séance, délibérations), synthèse de la réunion du comité de concertation, plan de composition de la phase 3, étude « Aéroparc, parc d'activité du 3ème millénaire » ou « l'Aéroparc : un parc industriel du XXIème siècle », délibération du Conseil municipal sur la désignation des conseillers municipaux au sein du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort-Continental

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389W

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389W

Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008