389W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

ESTA (Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires), fonctionnement (dont évolution et rattachement à l'UTBM) : dossier conseil d'administration (règlement, convocations, comptes rendus de réunions du 1er juin 2001 au 3 novembre 2005), correspondance, note (comprenant la composition et le règlement du conseil d'administration, des repères sur l'activité scolaire 2005/2006), cadre juridique du rattachement à l'UTBM

Cote/Cotes extrêmes

389W/59

Date

2001-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable