CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté préfectoral, rapport du Conseil de District, rapport du Conseil Municipal de Belfort, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", comptes rendus de réunions, études, plans, correspondance

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5WCAB

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5WCAB

Cote/Cotes extrêmes

5WCAB

Date

1959-1998

Importance matérielle

195 article(s)

6.6 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté préfectoral, rapport du Conseil de District, rapport du Conseil Municipal de Belfort, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", comptes rendus de réunions, études, plans, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

5WCAB/187

Date

1986-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CD 465 (RD 465), VALDOIE

Mots clés matières

ROUTE DEPARTEMENTALE, URBANISME

Mots clés collectivités

CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

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