Election de domicile : registre d'inscription des personnes optant pour la nationalité française et ayant choisi d'élire domicile à Belfort (Alsaciens-Lorrains), du 29 mai 1871 au 1er mai 1872.

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1F - Population

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1F - Population

Date

1800-1974

Importance matérielle

70 article(s)

2.85 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

POPULATION

1F/56-70 - Option des Alsaciens-Lorrains et élection de domicile

Election de domicile : registre d'inscription des personnes optant pour la nationalité française et ayant choisi d'élire domicile à Belfort (Alsaciens-Lorrains), du 29 mai 1871 au 1er mai 1872.

Cote/Cotes extrêmes

1F/62

Date

1871-1872

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC Substitution [substitution:2MI/5/R/2]

Notes

Microfilm : 2MI/5/R/2

Mots clés matières

OPTION POUR LA NATIONALITÉ FRANÇAISE

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