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383W

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Cote/Cotes extrêmes

383W

Date

1993-2002

Importance matérielle

7 article(s)

0.8 ml

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 51WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement : arrêtés du Président du n°1 du 5 août 1993 au n°18 du 15 novembre 2001 (registre), du n°02.0043 du 8 avril 2002 au n°02.0071 du 21 novembre 2002, arrêté non numéroté du 2 décembre 2002 concernant le contrat d'engagement de Valérie Quondam

Cote/Cotes extrêmes

383W/4

Date

1993-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchet