Certificats établis par le maire au sujet de Belfortains, soldats prisonniers de guerre, destinés à faire valoir différents droits (en particulier pour des exonérations d'impôts) (classement alphabétique)

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6H - Guerre de 1939-1945

Déplier tous les niveaux

Guerre de 1939-1945

Cote/Cotes extrêmes

Date

1911-1967

Importance matérielle

340 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

AJOUTS

Certificats établis par le maire au sujet de Belfortains, soldats prisonniers de guerre, destinés à faire valoir différents droits (en particulier pour des exonérations d'impôts) (classement alphabétique)

Cote/Cotes extrêmes

6H/338

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PRISONNIER DE GUERRE, VICTIME DE GUERRE

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