317W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

317W

Date

1975-2000

Importance matérielle

45 article(s)

2.6 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Extension des Archives municipales, aménagement des combles : marché négocié (arrêté du Maire, avis public à la concurrence, règlement de consultation)

Cote/Cotes extrêmes

317W/1

Date

1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation