16WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/230

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation