Aide à la recherche

198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseils d'Administration et Assemblée Générale extraordinaire de 1993 : procès-verbaux, rapport (AG extraordinaire), documents de synthèse, organigramme, rapport d'activités, statuts, listes

Cote/Cotes extrêmes

198W/162

Date

1985-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ORGANE DELIBERANT, ACTION ECONOMIQUE