2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2L

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Fêtes, adjudication : contrats, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

2L/34

Date

1862-1898

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières