Contrat d'agglomération 2001-2006, élaboration : fiches projets, fiches actions, notes internes, tableaux récapitulatifs des projets, dossier de réunion du comité de pilotage, dossier de présentation du projet à la date du 18 novembre 2000, document de préfiguration support à la concertation (avril et mai 2001), rapport d'activités 2001 de la CAB, rapports du conseil communautaire.

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365W

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Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Contrat d'agglomération 2001-2006, élaboration : fiches projets, fiches actions, notes internes, tableaux récapitulatifs des projets, dossier de réunion du comité de pilotage, dossier de présentation du projet à la date du 18 novembre 2000, document de préfiguration support à la concertation (avril et mai 2001), rapport d'activités 2001 de la CAB, rapports du conseil communautaire.

Cote/Cotes extrêmes

365W/7

Date

2000-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

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