CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.15,SERVICES GENERAUX - Entretien des installations de la CAB ; Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 3.01 : "Finances - Compte Administratif de l'exercice 1999", est manquant.

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13WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.15,SERVICES GENERAUX - Entretien des installations de la CAB ; Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 3.01 : "Finances - Compte Administratif de l'exercice 1999", est manquant.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/88

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

EQUIPEMENT COLLECTIF, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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