Registre des arrêtés du Président du District portant sur les régimes indemnitaires du personnel du District

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1WCAB

Déplier tous les niveaux

1WCAB

Cote/Cotes extrêmes

1WCAB

Date

1966-2007

Importance matérielle

405 article(s)

32 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

138 articles éliminés

Registre des arrêtés du Président du District portant sur les régimes indemnitaires du personnel du District

Cote/Cotes extrêmes

5D/3/46

Autres Cotes

1WCAB/171

Date

1995-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, REMUNERATION

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