CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-95 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

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319W

Déplier tous les niveaux

319W

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-95 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

Cote/Cotes extrêmes

319W/361

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION SPORTIVE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE

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