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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

IMMEUBLE SEILLER - Restructuration de l'immeuble Seiller : acte notarié (Ville/SODEB, 27 juillet 1989), convention et avenant (Ville/SODEB, 1989), bilan de clôture, notes, documents de séance-N° 89-54 : Rétrocession à la SODEB d'un immeuble à usage d'habitation sis 46, avenue Jean Jaurès-N° 89-108 : Restructuration de l'immeuble, avenue Jean Jaurès - Convention de réalisation à intervenir avec la SODEB - Approbation du bilan prévisionnel de l'opération-N° 00-66 : Immeuble Seiller - Avenue Jean Jaurès - Bilan de clôture

Cote/Cotes extrêmes

254W/247

Date

1989-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

LOGEMENT