DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations économiques et commerciales à la ZAC des Hauts de Belfort (ZAC de la Justice) : notes, pièces comptables, documentation, plans, tableaux, correspondance

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198W

Déplier tous les niveaux

198W

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations économiques et commerciales à la ZAC des Hauts de Belfort (ZAC de la Justice) : notes, pièces comptables, documentation, plans, tableaux, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

198W/165

Date

1990-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

JUSTICE (ZAC de la)

Mots clés matières

ZONE D'ACTIVITES, INDUSTRIE, COMMERCE

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