Mémorial dédié aux morts des guerres du XXème siècle au square du Souvenir, réalisation : dossiers des entreprises retenues pour les lots 1 à 3 (délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport de présentation, règlement de la consultation, procès-verbal et rapport de la commission d'appel d'offres, actes d'engagement, CCAP, CCTP, bordereaux de prix, déclarations des candidats, attestations d'assurance), plans, correspondance, notes de service, articles de presse, photographies, carton d'inauguration, listes des morts pour leur inscription, modification ou ajout sur les plaques, dossier règlement des subventions et des fournisseurs

366W

Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

366W/60

Date

1998-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières