Déplier tous les niveaux
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Ancien nom du service versantOPÉRATIONS NOUVELLES
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)
Évaluation, tris et éliminations, sort final