198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

OFFICE DE TOURISME (OTBTB) - Implantation de l'Office de Tourime de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB) dans les bureaux de l'ex-hôtel ALTEA ; Location de bureaux au profit du Syndicat Mixte Intercommunal du Ballon d'Alsace (SMIB) : délibération, conventions (Ville/Département, Ville/SMIB), dossier de consultation des entreprises, projet de transfert, rapports, calendrier des travaux, plans, programme, pièces comptables, notes, correspondance, documents de séance-N° 96-34 : Aménagement de locaux dans l'ex-hôtel ALTEA pour loger l'OTBTB-N° 96-272 : Aménagement de l'OTBTB - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 97-168 : Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort pour l'aménagement des locaux de l'OTBTB

Cote/Cotes extrêmes

198W/234

Date

1995-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation