264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PARKING SNCF -Aménagement et fonctionnement : réglementation de la circulation et du stationnement (1987), fiche tarifaire, titre de recettes, correspondance, notes, document de séance-N° 96-128 : Aménagement d'un parking et d'une aire de jeu et de repos - Utilisation de crédits d'intervention parlementaire.

Cote/Cotes extrêmes

264W/147

Date

1986-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières