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248W

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Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

FEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES (FMVM) - Constitution et fonctionnement de la FMVM : comptes rendus (Assemblées Générales, Conseils d'Administration), rapport municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort dans les Associations d'Elus", 1990), décret (Conseil d'Etat), protocole de Groupe de Travail (DIV, FMVM, DATAR), études ("Livre Citron", FMVM, 1991 / "Evaluation de l'application des normes dans les villes moyennes" / "L'impact financier de la mise aux normes sur les budgets des communes", FMVM, CLF, 1999), répertoire des villes moyennes, communiqué de presse, documentation ("Ondes Moyennes"...), notes

Cote/Cotes extrêmes

248W/147

Date

1986-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION

Mots clés collectivités

Fédération des Maires des Villes Moyennes