CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance

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5WCAB

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5WCAB

Cote/Cotes extrêmes

5WCAB

Date

1959-1998

Importance matérielle

195 article(s)

6.6 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

5WCAB/191

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CD 465 (RD 465), VALDOIE

Mots clés matières

ROUTE DEPARTEMENTALE, URBANISME, ENVIRONNEMENT

Mots clés collectivités

CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

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