388W

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Cote/Cotes extrêmes

388W

Date

1996-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0.6 ml, 12 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 116WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/03/2008

Présentation du contenu

Archives de François Bloc, adjoint à l'urbanisme, l'habitat et le projet de ville, de 1996 à 2001

Site Marc Bloch, aménagement notamment choix d'un concepteur : dossier concours d'architecture pour la création de la Bibliothèque universitaire (données urbaines, plans), correspondance, comptes rendus de réunions dont comptes rendus de visites, dossier marché de maîtrise d'œuvre (règlement de consultation, plan, relevé de conclusions du jury), délibérations du Conseil municipal et rapports de municipalité, esquisses, diagnostic déplacements, avant-projet sommaire (notice descriptive, estimatif, plans), coupures de presse

Cote/Cotes extrêmes

388W/4

Date

1998-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002