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7WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

7WCAB

Date

1907-2001

Importance matérielle

195 article(s)

15,9 ml

Origine

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

71 articles éliminés

AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

7WCAB/90

Date

1988-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)

Mots clés matières

EAU POTABLE, RESEAU DE DISTRIBUTION

Mots clés collectivités

Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, AGENCE DE L'EAU RHÔNE -MEDITERRANEE -CORSE, CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT