Aide à la recherche

345W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

345W

Date

1981-2002

Importance matérielle

19 article(s)

1.9 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre

Cote/Cotes extrêmes

345W/9

Date

1992-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE, ZONE D'ACTIVITES