Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalités, comptes rendus de réunions, rapports techniques, déclarations à souscrire des maîtres d'oeuvre, pièces comptables et devis pour les branchements, permis de construire, plans

Aide à la recherche

317W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

317W

Date

1975-2000

Importance matérielle

45 article(s)

2.6 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

317W/39

Date

1990-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières