389W

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Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

Projet de reprise de la gestion des foyers par la SONACOTRA, relogement des résidents suite à la fermeture du foyer de la Lunette 18 et projet d'inscription sur l'inventaire supplémentaire de la Lunette 18 au titre des monuments historiques : comptes rendus de réunions sur l'avenir des foyers d'hébergements gérés par le CASMI, note relative aux propositions de la Direction régionale est Sonacotra sur la reprise du foyer du Château d'eau, cahier des charges de la maîtrise d'œuvre sociale concernant les foyers gérés par le CASMI, correspondance, statistiques sur les résidents et le taux d'occupation à la Lunette 18 en 2002, point sur la situation des résidents, coupures de presse

Cote/Cotes extrêmes

389W/43

Date

2002-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005