CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort

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314W

Déplier tous les niveaux

314W

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

Cote/Cotes extrêmes

314W/345

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ZAPOROJIE (Rue de)

Mots clés matières

LOGEMENT SOCIAL, ACQUISITION DOMANIALE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

NEOLIA

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