248W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

PASSAGE A L'EURO - Mise en place de la monnaie unique : circulaires ministérielles et préfectorales, rapports, rapport municipalité ("Passage à l'Euro - Définition des tarifs du stationnement...", 2001), calendrier du passage à l'Euro, note de réflexion, tableaux de correspondance Franc/Euro, cahier des charges (CNFPT), comptes rendus, fiche technique ("L'Euro et les Collectivités Locales : comment préparer le passage à la monnaie unique", Michel KLOPTER, 1997), document (CIVITAS), guides et brochures ("Vade-mecum du basculement des marchés publics à l'Euro", Ministère de l'Economie, 1999 / "Guide de l'élu local, Le passage à l'Euro", Ministère de l'Economie, 1997 / "Orientations nationales pour l'introduction des pièces et des billets en euro", Comité National de l'Euro / "Collectivités Locales : comment se préparer au passage à l'Euro du 1er janvier 2002 ?", Ministère de l'Economie, 1999 / "Le Guide de l'Euro", Crédit Local de France / "Les billets et les pièces en Euros, Les connaître, les utiliser", Banque de France, 2002), articles de presse, notes

Cote/Cotes extrêmes

248W/145

Date

1997-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières