254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILANS DE COMPETENCES (CIBC) - Mise en place du CIBC et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Désignation des représentants de la Ville", 1992, 1999), statuts, document de séance-N° 90-136 : Mise en place dans le Territoire de Belfort d'un Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences (CIBC)

Cote/Cotes extrêmes

254W/110

Date

1990-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation