CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 29/11.03, GRANDS EQUIPEMENTS - Remboursement des frais de déplacement de personnes extérieures au personnel communautaire dans le cadre de l'organisation de diverses manifestations : documents de séance

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14WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 29/11.03, GRANDS EQUIPEMENTS - Remboursement des frais de déplacement de personnes extérieures au personnel communautaire dans le cadre de l'organisation de diverses manifestations : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/212

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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